Élections des représentants des étudiants au CNESER

Université Paris Cité

Afin d’assurer le renouvellement de la représentation étudiante au sein du Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (CNESER), une élection est organisée du lundi 5 juin 2023 au vendredi 16 juin 2023 à travers un vote par correspondance exclusivement.

 

Le Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche est un organe consultatif placé auprès du ministre chargé de l’enseignement supérieur ou du ministre chargé de la recherche.

Le Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (CNESER) est un organe consultatif placé auprès du ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation. Il donne notamment son avis sur les questions relatives aux missions confiées aux établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, dans les cas prévus par le code de l’éducation.

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Scrutin du 5 au 16 juin 2023

11 sièges de représentants étudiants (11 titulaires et 11 suppléants) sont à pourvoir au sein du Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (CNESER), pour un mandat de 2 ans.

Pour Université Paris Cité, les grands électeurs de l’établissement sont les étudiants membres titulaires du conseil d’administration, de la commission de la recherche et de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique ou des organes en tenant lieu, et les étudiants membres suppléants du conseil d’administration.

En outre, chacun des étudiants membres titulaires du conseil d’administration ou de l’organe en tenant lieu désigne un grand électeur complémentaire parmi les étudiants membres suppléants de la commission de la recherche ou de la commission de la formation et de la vie universitaire, ou des organes en tenant lieu les étudiants membres titulaires du conseil d’administration, de la commission de la recherche et de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique.

Grands électeurs et modalités de vote

Le vote se déroule par correspondance exclusivement, du lundi 5 juin 2023 au vendredi 16 juin 2023 (minuit).

Candidats et professions de foi

→ Voir les listes de candidat.e.s
→ Voir les professions de foi

Textes de référence

Étapes du scrutin

  • Date limite de demande de rectification de la liste électorale auprès de chaque établissement : mardi 2 mai 2023 à 17h00
  • Publication de la liste définitive des grands électeurs par établissement : mercredi 3 mai 2023
  • Date limite de dépôt des listes des candidats auprès du ministère : mercredi 10 mai 2023 à 12h00
  • Date limite de dépôt des procurations pour le retrait du matériel de vote auprès de chaque établissement : lundi 15 mai 2023 à 12h00
  • Retrait du matériel de vote auprès de chaque établissement : entre le mardi 30 mai 2023 et le mardi 13 juin 2023
  • Scrutin par correspondance : entre le lundi 5 juin 2023 et le vendredi 16 juin 2023
  • Dépouillement des votes : jeudi 22 juin 2023
  • Proclamation des résultats : mi-juillet 2023
  • Séance d’installation des représentants au sein du CNESER : septembre 2023

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